Le guide de préconisations de sécurité sanitaire - BTP

Vous êtes nombreux à vous interroger par rapport à la reprise de vos activités et notamment sur la reprise des chantiers.

A ce sujet, nous vous rappelons que l'activité de chantier n'est pas une activité pour laquelle les déplacements sont interdits. Toutefois, il convient de mettre à disposition du salarié tous les moyens utiles à sa protection. A défaut, la continuité de l'activité n'est pas envisageable.

En pratique, ce document liste les mesures urgentes et spécifiques à mettre en œuvre pour assurer les conditions sanitaires nécessaires aux personnels de notre secteur, en complément de toute mesure sanitaire édictée par les pouvoirs publics, qui ont approuvé ces mesures spécifiques.

Nous rappelons également que dans le contexte de crise sanitaire d’ampleur exceptionnelle, la mise en œuvre de ces mesures est une condition incontournable des activités du BTP. Il appartient à chaque entreprise d’évaluer sa capacité à s’y conformer.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 25 janvier

L’OPPBTP met à jour son guide pour intégrer les recommandations du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 25 janvier 2022. Cette nouvelle version prend en compte l’instauration depuis le 24 janvier 2022 du pass vaccinal. Elle est en conformité avec les recommandations du Haut Conseil de Santé publique et du Protocole national de l’État pour les entreprises. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Les principaux aménagements du guide concernent :

• Le pass vaccinal : les salariés qui étaient soumis à l’obligation de présenter un pass sanitaire, sont désormais dans l’obligation de détenir un pass vaccinal valide.
• Les apprentis : ceux âgés d’au moins 16 ans sont soumis au pass vaccinal, les moins de 16 ans restent soumis au pass sanitaire.
• La fin du télétravail obligatoire de trois jours par semaine à compter du 2 février.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 3 janvier

L’OPPBTP met à jour son guide pour intégrer les recommandations du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 30 décembe 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Principales évolutions : Pour les entreprises, les mesures phares se traduisent par le retour de trois jours de télétravail obligatoires pour les postes qui le permettent, et le strict respect des gestes barrières : port du masque, hygiène des mains, aération des locaux, distance minimale de deux mètres chaque fois que le port du masque n’est pas possible, ou mise en place d’écrans barrières. L’ensemble de la population française est invité à surveiller de près sa santé et celle de ses proches, et à se faire tester en cas de doute sur une possible contamination. Néanmoins, la moindre dangerosité du variant Omicron et la rapidité de la maladie permettent de limiter les périodes d’isolement pour les personnes malades. Pour les cas contact, pour lesquels il n’y a plus d’isolement, seul un contrôle par test, à J+2 et J+4 après la date du dernier contact avec le cas, est nécessaire. En revanche, les personnes ne bénéficiant pas d’un schéma vaccinal complet doivent s’isoler pendant sept jours pleins après le dernier contact avec la personne testée positive.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 9 août

L’OPPBTP met à jour son guide pour intégrer les recommandations du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 9 août 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Principales évolutions : elles concernent le pass sanitaire avec l'obligation d'en présenter un valide pour les salariés du BTP qui interviendront dans un ERP à partir du 30 août 2021 (et ce, pour l'instant, jusqu'au 15 novembre 2021). Pour rappel, un pass sanitaire valide peut prendre trois formes : un statut vaccinal complet concernant le covid-19 ; le résultat d'un test négatif RT-PCR, antigénique ou d'un autotest réalisé sous la supervision d'un professionnel de santé de moins de 72 heures ; ou un certificat de rétablissement de la Covid-19 issu du résultat d'un test RT-PCR ou antigénique positif datant d'au moins onze jours et de moins de six mois. C'est au responsable de l'établissement de procéder au contrôle du pass sanitaire. "Le pass sanitaire n'est pas exigé si le chantier ou les interventions se déroulent dans des espaces non accessibles au public, ou en dehors des heures d'ouverture au public, ou s'il s'agit d'interventions urgentes ou de livraisons", précise toutefois l'OPPBTP.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 30 juin

L’OPPBTP met à jour son guide pour intégrer les recommandations du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 30 juin 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Principales évolutions : le partage des véhicules, la jauge lors des moments de convivialité, la suppression de la distance de 2 mètres lors des repas et des recommandations pour l'entretien des fontaines à eau.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 7 juin

L’OPPBTP met à jour son guide pour intégrer les recommandations du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 2 juin 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Principales évolutions : le Télétravail, les Pauses repas - la vigilance reste de mise dans les espaces de restauration pour limiter le nombre de contacts. Une à six personnes maximum par table ; les moments de convivialité dans le cadre  professionnel - pas plus de 25 personnes, de préférence dans des espaces extérieurs, avec respect des gestes barrières et port du masque et enfin l'Aération des locaux - rappel de l'importance de la ventilation manuelle ou mécanique.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 20 mai

L’OPPBTP met à jour son guide pour intégrer les recommandations du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 18 mai 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Principales évolutions : l'encouragement de la vaccination, l'aération des pièces à mettre en place et rappel des gestes barrières et des recommandations pour limiter la propagation du virus.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 24 mars

L’OPPBTP a mis à jour son guide pour intégrer les recommandations du Haut Conseil de Santé Publique et du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 23 mars 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Principales évolutions : le télétravail doit être favorisé au maximum dès que cela possible et la rédaction d'un plan d'action pour chaque entreprise édictant les mesures mises en place pour limiter les contaminations et lutter contre le virus dans l'entreprise, les nouvelles règles en terme de restaturation collective et surtout les règles concernant le transport des salariés lors de leur activité professionnelle.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 01 février

L’OPPBTP a mis à jour son guide pour intégrer les recommandations du Haut Conseil de Santé Publique et du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, du 29 janvier 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics.

Principales évolutions : la distanciation physique sans port du masque passe de 1 à 2 mètres, et dans les espaces de restauration il devient possible de "déroger à la distanciation physique de 2 mètres si des cloisons de séparation sont installées". La nouvelle version du guide OPPBTP est disponible ci-dessous. De nouvelles affiches d'informations aux salariés sont également disponibles ICI

Les fiches conseil dédiées aux collaborateurs vulnérables à risque de forme grave de Covid-19 (téléchargeable ICI) et celle sur le Contact tracing, identification et déclaration des personnes contacts (téléchargeable ICI) ont aussi été actualisées.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 11 janvier

L’OPPBTP a mis à jour son guide à la suite de l’annonce de la fin du confinement et de la mise en place d’un couvre-feu au 15 décembre. Cette neuvième version prend en compte les déplacements pendant les horaires de couvre feu, les précisions apportées pour les collaborateurs vulnérables à risque de forme grave de Covid-19 et la possibilité pour les personnes contact ou ayant des symptômes Covid d’obtenir un arrêt maladie sans carence, directement sur le site de l’assurance maladie. Les salariés pouvant pratiquer leur activité en télétravail sont écartés de ce dispositif.

Les fiches conseil dédiées aux collaborateurs vulnérables à risque de forme grave de Covid-19 (téléchargeable ICI) et celle sur le Contact tracing, identification et déclaration des personnes contacts (téléchargeable ICI) ont aussi été actualisées.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 15 décembre

L’OPPBTP  a mis à jour son guide à la suite de l’annonce de la fin du confinement et de la mise en place d’un couvre-feu au 15 décembre. Cette huitième version prend en compte la mise en place du couvre-feu et intègre les dernières évolutions concernant les personnes vulnérables à risque de forme grave de Covid-19.

La fiche conseils dédiée aux collaborateurs vulnérables à risque de forme grave de Covid-19 a aussi été actualisée (téléchargeable ICI)

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 2 novembre dernier

Ce document liste les mesures urgentes et spécifiques à mettre en œuvre ​pour assurer les conditions sanitaires nécessaires aux personnels du bâtiment et travaux publics appelés à travailler en bureaux, ateliers, dépôts ou chantiers et autres lieux, en complément de toute mesure sanitaire édictée par les Pouvoirs Publics, qui ont approuvé ces mesures spécifiques.

Dans le contexte de cette crise sanitaire d’ampleur exceptionnelle, la mise en œuvre ​de ces mesures est une condition incontournable des activités du bâtiment et travaux publics. Il appartient à chaque entreprise d’évaluer sa capacité à s’y conformer et de prendre les dispositions nécessaires.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 21 octobre dernier

Il apporte des modifications

• en introduisant des mesures sur les zones de couvre-feu.
• sur les personnes vulnérables à risque en lien avec le décret de mai.
• sur les règles de télétravail fixées par l’employeur en lien avec les zones de couvre-feu.

3 fiches conseils sont aussi mises à jour dans les annexes :

• Adaptations et dérogations au port du masque dans les lieux clos
• Contact-tracing : identification et déclaration des cas contacts
• Collaborateurs vulnérables à risque de forme grave de COVID-19

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 7 septembre dernier

L'OPPBTP a fait évoluer la version de son guide pour s'adapter au nouveau protocole national publié le 31 août par le Ministère du Travail et en tenant compte des recommandations du Haut Conseil de la Santé Publique. 

L’organisme rappelle tout d’abord que l’épidémie n’a pas disparu et qu’il convient de rester très vigilant en continuant d’appliquer les gestes barrières et d’hygiène pour éviter la contamination.

Ainsi cette version :

• fait évoluer le port du masque : les recommandations s'adaptent en fonction des situations et du type de chantier (chantiers considérés comme des lieux collectifs clos, chantiers en extérieur, chantiers extérieurs non-clos dans l'espace public, etc).
• met à jour les recommandations concernant les déplacements en voiture. Ainsi, la présence de plusieurs salariés dans un véhicule est possible, à condition que chacun porte un masque, respecte le protocole d’hygiène des mains et qu’il existe une procédure effective de nettoyage/désinfection du véhicule. 

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 8 juillet dernier

Dans cette nouvelle version, l'OPPBTP a fait quelques mises à jour pour mieux coller à la réalité du terrain et notamment avec les recommandations du Haut Conseil de la Santé Publique et du Protocole national de déconfinement publié par le ministère du travail dans sa version du 24 juin. 

Ainsi cette version :

• conseille de respecter la distance de 1 mètre en mettant en œuvre des mesures telles que la séparation des zones de travail, l'organisation des circulations ou encore le port du masque.
• apporte des précisions concernant le partage des véhicules et précise les cas dans lesquels le port du masque est obligatoire.
• adapte ses préconisations en cas de fortes chaleurs : "privilégier les mesures de distance physique et limiter l'utilisation des masques, ménager des temps de repos réguliers et prévoir des boissons fraîches en quantité suffisante"

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 27 mai dernier

Dans cette nouvelle version, l'OPPBTP a fait quelques mises à jour pour mieux coller à la réalité du terrain. Ainsi cette version :

• retire la recommandation d'interdiction des chantiers pour les apprentis mineurs,
• introduit les écrans faciaux comme possible alternative aux lunettes de protection.
• contient aussi de nouveaux conseils sur la prise en compte des personnes à risque, les mesures de prises de température, la simplification des procédures de nettoyage ou encore la possibilité de réemploi des cartouches de masques.

L'OPPBTP a mis à jour son guide le 14 avril dernier

Pour les situations de travail à moins d’un mètre et pour les interventions chez les personnes à risque de santé, les masques préconisés par l'OPPBTP (après révision des conditions générales d'interventions sur chantiers, visant à permettre aux petites entreprises d’offrir des solutions de protection à leur personnel, compte tenu de l'indisponibilité des masques de type FFP2)  sont dorénavant

• soit à usage non sanitaire de catégorie I (filtration supérieure ou égale à 90 %) «masques individuels à usage des professionnels en contact avec le public», selon la note DGS/DGE/DGT du 29 mars 2020,
• soit de type FFP1,
• soit de type chirurgical ou de protection supérieure.

En revanche, pour les interventions chez les personnes malades, des masques de type chirurgical II-R ou de protection supérieure restent obligatoires.

Pour rappel, au terme d’une démarche supervisée par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), avec le soutien de l’ANSES, deux nouvelles catégories de masques à usage non sanitaire ont été créées, par une note d’information des ministères de la santé, de l’économie et des finances, et du travail du 29 mars 2020.

Les masques filtrants individuels à usage des professionnels en contact avec le public.

L’usage de ces masques filtrants est destiné aux populations amenées à recevoir du public dans le cadre de leurs activités professionnelles. Ils ont des propriétés de filtrage sur les particules émises de trois microns compatibles avec cette utilisation.

Les masques filtrants de protection à visée collective pour protéger l’ensemble d’un groupe (sans contact avec le public).

Ces masques filtrants sont destinés à l’usage d’individus ayant des contacts occasionnels avec d’autres personnes, dans le cadre professionnel.

L’utilisation de ces masques s’inscrit dans la stricte application des mesures liées au confinement, des mesures d’organisation du travail ainsi que des gestes barrières.

N'oubliez pas que les masques font partie des mesures préconisées par l'OPPBTP pour la reprise des chantiers.

Vous êtes nombreux à nous poser la question des masques - Nous savons qu'il est un peu difficile aujourd'hui de s'approvisionner.

Nous vous mettons à disposition une liste de producteurs et fabricants de masques en France, liste fournie par le Ministère de l'économie - n'hésitez pas à la consulter (liste MAJ le 24/04)

De plus, depuis le 20 avril, sachez qu'une opération sur les masques a été mise en place spécifiquement pour les TPE-PME.

En effet, la mise en vente de masques chirurgicaux (EN 14683 ou équivalent) par Cdiscount à destination des TPE-PME ressortissantes des réseaux des Chambres et Commerce et d'Industrie et des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, a été étendue à l'ensemble de la France métropolitaine. Le retrait se fait en click and collect afin de pouvoir réaliser un maillage sur l'ensemble du territoire.

Les TPE-PME ressortissantes des CCI et CMA, peuvent grâce à ce dispositif, s'équiper pour opérer leurs activités autorisées ou, pour celles dont les activités ont été interrompues en application du décret du 23 mars 2020 modifié, se préparer en vue du déconfinement progressif annoncé à partir du 11 mai prochain.